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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SUD REGAL
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ART, GLACE ET TRADITION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART, GLACE ET TRADITION
SOCIETE SUD REGAL S.A.

Numéro de dépôt :
95566819
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
NARBONNE
Date d'expiration :
31/03/2005

Présentation de la marque ART, GLACE ET TRADITION

Déposée le 31 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SUD REGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NARBONNE), la marque française « ART, GLACE ET TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SUD REGAL domicilié(e) Chemin des Romains, 11200 LEZIGNAN CORBIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 015 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Didier BARRAL SUD REGAL S.A. - France.

La marque ART, GLACE ET TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95566819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART, GLACE ET TRADITION est expirée depuis le 31 mars 2005.

SOCIETE SUD REGAL a également déposé les autres marques suivantes : GLACE ET NATURE


SOCIETE SUD REGAL S.A. - Chemin des Romains, 11200 LEZIGNAN CORBIERES - France - SIREN 327015160


Didier BARRAL SUD REGAL S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, glaces à rafraîchir